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Marques déposées par DU DOMAINE SAINT VINCENTTODO
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DSV
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DSV
SCEA DU DOMAINE SAINT VINCENT

Numéro de dépôt :
4483489
Date de dépôt :
17/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2028
DSV de DU DOMAINE SAINT VINCENT

Présentation de la marque DSV

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2018 par DU DOMAINE SAINT VINCENTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DSV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est DU DOMAINE SAINT VINCENTTODO domicilié(e) Domaine Saint-Vincent - 26110 - VINSOBRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Madame Christine FRAUD domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès - 69301 - Lyon Cedex 07 - France.

La marque DSV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DSV arrivera à expiration en date du 17 septembre 2028.

DU DOMAINE SAINT VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : DSV DOMAINE SAINT-VINCENT LA COMBE , LES GALETS DE TISSEVENT , DOMAINE ST VINCENT


SCEA DU DOMAINE SAINT VINCENT - Domaine Saint-Vincent - 26110 - VINSOBRES - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Madame Christine FRAUD - 51 Avenue Jean Jaurès - 69301 - Lyon Cedex 07 - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Huiles à usage alimentaire ; huile d’olive à usage alimentaire ; huile d’olive extra vierge ; tapenade ; olives conservées ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures ;

Biscuits ;

Vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.